Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

iStylet
M. Ruddy PIOCHE
M. Samuel GOLDERY

Numéro de dépôt :
3871076
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
iStylet de Ruddy PIOCHE

Présentation de la marque iStylet

Déposée le 2 novembre 2011 par monsieur Ruddy PIOCHE et monsieur Samuel GOLDERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « iStylet »

Les déposants sont monsieur Ruddy PIOCHE domicilié(e) 34 rte de la liberation - 94430 - Chennevieres - France et monsieur Samuel GOLDERY domicilié(e) 34 rte de la liberation - 94430 - Chennevieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel GOLDERY domicilié(e) 34 rte de la liberation - 94430 - Chennevieres - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09


M. Ruddy PIOCHE - 34 rte de la liberation - 94430 - Chennevieres - France

M. Samuel GOLDERY - 34 rte de la liberation - 94430 - Chennevieres - France


M. Samuel GOLDERY - 34 rte de la liberation - 94430 - Chennevieres - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590275 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs.